Conditions d'utilisation


En utilisant le service de géolocalisation des gymnases Français servant à la pratique du handball du site ARBITRHAND, vous acceptez les Conditions d’Utilisation ci-dessous.
Ces Conditions d’Utilisation pourront être mises à jour à tout moment.

Précision des données :

Les données de géolocalisation des gymnases sont fournies à titre indicatif.
La précision de ces coordonnées n'est pas garantie et est tributaire des renseignements fournis par les différents partenaires du site.

En ce qui concerne l'outre mer, la précision de Google Map ne permet pas l'affichage précis du mode "Plan". Seule la vue satellitaire permet de situer les différentes salles. Ce problème devrait disparaitre au fur et à mesure de l'amélioration, par la société Google, de son outil de cartographie.

Droits d'auteur.

Vous reconnaissez tout d'abord avoir été informé que la Base de données Go'Hand est protégée par les Articles du code de la propriété intellectuelle relatifs aux Bases de données. Il n'y a pas de droit d'auteur/producteur sur des coordonnées géographiques brutes, mais la Base de Données est quand à elle protégée et le fait qu'elle soit consultable par tous, n'autorise en aucun cas des tiers à utiliser les informations qui s'y trouvent pour alimenter ou corriger leurs propres Bases. Les fichiers gymnases sont téléchargeables depuis Go'Hand (section "Sur mon GPS") et ne peuvent surtout pas être re-distribués.

- Articles L112-3, L122-5, L332-4, L341-1 et 2, L342-1 à 5, L343-1 à 4. Un tiers ne peut utiliser les informations qui se trouvent sur le site pour alimenter ou corriger ses propres bases. Les données du site, mises à disposition par le Webmaster, sont couvertes par le "copyright" général (conformément aux dispositions de l’article L 122-4) empêchant toute réutilisation non autorisée des bases de données par des tiers conformément aux dispositions de la loi. Toute extraction, réutilisation, reproduction, représentation, totale ou partielle, d’informations à d’autres fins qu’un usage strictement privé sans autorisation écrite expresse de l'auteur/producteur est interdite sous peine de sanctions civiles et/ou pénales. Le détail des articles de loi est consultable ici.

Responsabilités et garanties

Arbitrhand et les personnes participant au développement de cet outil ne pourront être tenus responsables de l'imprécision éventuelle des données mises à disposition sur ce site.
Ainsi, dans les limites permises par la loi, Arbitrhand et les personnes mentionnées ci-dessus excluent toute forme de garantie.

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